Statuts de l'Association " L'Esprit Phoenix"

Association « L’Esprit Phœnix»

Article 1 : Nom

Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, personnes physiques, une association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « L’Esprit Phœnix ».

Article 2 : Objets

Cette association a pour objets :

  • De favoriser l’accès au bien-être au quotidien et à l'épanouissement personnel pour tous.
  • De favoriser l’esprit d’ouverture, de partages, de bienveillance, de tolérance, de liberté de pensée et de discernement.
  • De proposer un espace à disposition de ses adhérents pour qu’ils puissent organiser, exclusivement bénévolement, des évènements en lien aux deux premiers objets, après approbation du conseil d’administration.

Article 3 : Moyens

L’association pourra :

  • Louer des locaux à disposition de ses adhérents
  • Organiser des actions, manifestations, formations ou tout évènement lui permettant de réaliser ses objets

Article 4 : Ressources

Les ressources de l’Association comprennent :

  • Le montant des cotisations des adhérents
  • Les participations aux activités de l’association
  • Les subventions de l'Etat, des départements et des communes
  • Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur
  • Les dons
  • L’association pourra organiser des actions, manifestations, expositions pour obtenir des ressources nécessaires à son activité.

Article 5 : Siège social

Son siège social est situé à Clermont-Ferrand. Il pourra être transféré selon la procédure de modification des présents statuts.

Article 6 : Durée

L’association est constituée pour une durée illimitée.

Article 7 : Admission

L’association est ouverte à tous, sans distinction, sous condition du paiement de la cotisation et de l’adhésion aux présents statuts et au règlement intérieur de l’association.

Pour les mineurs, une autorisation parentale est obligatoire.

Article 8 : Composition

L’association se compose de :

  • Membres fondateurs : Les signataires du procès-verbal de l’assemblée générale constitutive
  • Membres adhérents

Article 9 : Membres - Cotisations

L’Association se compose de membres adhérents qui sont soumis à l’obligation de cotisation annuelle dont le montant est fixé au cours des Assemblées Générales.

Celle-ci sera demandée lors de l’adhésion de chaque nouveau membre.

Article 10 : Radiations

La qualité de membre adhérent de l’Association se perd par :

  • La démission
  • La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter pour fournir des explications sur les faits qui ont motivé cette décision.
  • Le décès.

Article 11 : Conseil d’Administration

L'association est dirigée par un Conseil de 3 à 10 membres élus pour 1 année par l'Assemblée Générale. Les membres du Conseil d'Administration sont rééligibles. Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Bureau composé au minimum d'un Président, d’un Trésorier et d’un Secrétaire

  • Un président : son rôle s’assimile à celui d’un arbitre chargé de rappeler et faire respecter les statuts de la loi 1901 et le règlement intérieur ;
  • Un secrétaire : Son rôle est d’envoyer les convocations et de rédiger le compte-rendu, le PV, de chaque assemblée; ainsi que des réunions du Conseil d’administration
  • Un trésorier : son rôle est de pouvoir justifier les dépenses et les recettes du compte de l’association. Il doit tenir une saisie comptable de ces opérations.

En cas de poste(s) vacant(s) au sein du bureau, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par l'Assemblée Générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les candidats au prochain conseil d’administration doivent se déclarer au moins 15 jours avant l’Assemblée Générale par mail ou courrier à l’attention du président, aucune candidature ne pourra être admise le jour même de l’assemblée générale.

Article 12: Réunion du Conseil d’Administration

Le conseil d’Administration se réunit au minimum une fois par an, sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du Conseil d’Administration, qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 13 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année.

Au plus tard, quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire à la demande du président. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’assemblée.

Le secrétaire présente le bilan moral de l’année écoulée et le soumet à l’approbation de l’assemblée.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier ainsi que le budget prévisionnel de l’année suivante à l’approbation de l’assemblée. En cas de refus de ce dernier, une Ag extraordinaire devra avoir lieu dans le mois suivant, avec une présentation d’un nouveau bilan suivant les remarques formulées lors de la 1ère AG.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, par vote, des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Un quorum de 25% des adhérents est requis. Seuls, les membres présents, les membres représentés ayant donné un pouvoir à un membre présent (limité à deux pouvoirs par membre) et les membres présents en vidéo- conférence seront comptabilisés.

Si le quorum n’est pas atteint, une autre Assemblée Générale Ordinaire devra être organisée sans quorum requis.

Les décisions sont soumises au vote à la majorité relative des membres présents, représentés ayant donné pouvoir ou présents en vidéo conférence.

Article 14 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande d’un membre du conseil d’administration, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Au plus tard, quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire à la demande du président. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Un quorum de 25% des adhérents est requis. Seuls, les membres présents, les membres représentés ayant donné un pouvoir à un membre présent (limité à deux pouvoirs par membres) et les membres présents en vidéo- conférence seront comptabilisés.

Si le quorum n’est pas atteint, une autre Assemblée Générale Extraordinaire devra être organisée sans quorum requis.

Les décisions sont soumises au vote à la majorité relative des membres présents, représentés ayant donné pouvoir ou présents en vidéo conférence

Article 15 : Dissolution

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l'association seront dévolus suivant les règles déterminées en Assemblée Générale.

Article 16 : Exercice social

L’exercice social coïncide avec l’année civile.

Article 17 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale ordinaire. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.